Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D Fromagerie Darley fromages fermiers au lait cru
DARLEY, E.A.R.L

Numéro de dépôt :
3895106
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
D Fromagerie Darley fromages fermiers au lait cru de DARLEY

Présentation de la marque D Fromagerie Darley fromages fermiers au lait cru

Déposée le 7 février 2012 par DARLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D Fromagerie Darley fromages fermiers au lait cru » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est DARLEY, E.A.R.L domicilié(e) Ferme de Bellevue - 22550 - RUCA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARLEY, M. Darley Benoit domicilié(e) Ferme de Bellevue - 22550 - RUCA - France.

La marque D Fromagerie Darley fromages fermiers au lait cru a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895106.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D Fromagerie Darley fromages fermiers au lait cru est expirée depuis le 7 février 2022.

DARLEY a également déposé les autres marques suivantes : An AOUR GLAS L'Or Bleu Bleu fermier du terroir breton


DARLEY, E.A.R.L - Ferme de Bellevue - 22550 - RUCA - France


DARLEY, M. Darley Benoit - Ferme de Bellevue - 22550 - RUCA - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, fromages, beurre, boissons lactées où le lait prédomine, oeufs de poules élevées en libre parcours ou oeufs de poules élevées en plein air, tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.